CONTRIBUTION FAMILIALE "ECOLE" & "PASSERELLE"
2009-2010

ddec

L'Ecole est gérée par une association composée de PARENTS bénévoles :
L'OGEC (Organisme de Gestion de l'Ecole Catholique).
Les recettes de l'OGEC proviennent principalement de subventions (50 %)
et des contributions des familles (25 %).

OBJECTIFS :
- Continuer à aider très significativement les activités scolaires et extra-scolaires.
- Conserver des niveaux de contribution par les familles parmi les plus bas.L'école est gérée par une association : l'OGEC LA RIVIERE. Ses recettes proviennent principalement des subventions (50%) et des contributions des familles (25%).

L'évolution annuelle des grilles tarifaires est conduite avec le double objectif :
o    De continuer à aider très significativement les projets de classes, de cycles ou d'école
o    de conserver des niveaux de contributions parmi les plus bas.


CONDITIONS GENERALES ECOLE

1.    Participation aux frais d'information, d'inscription et de gestion des élèves : 15€ pour l'année. Payables à l'inscription pour les nouveaux élèves ou en septembre.
2.    Participation aux frais de fonctionnement : contribution volontaire des familles payée par prélèvement automatique, espèce ou chèque bancaire.
a.    FORMULE 1 : Le prélèvement automatique s'effectue le 10 de chaque mois, pour les mois d'octobre, novembre, décembre, janvier, février, mars, avril, mai et juin.
b.    FORMULE 2 : Le règlement par chèque ou en espèce s'effectue au trimestre uniquement.
 
Le prélèvement automatique est la solution la plus souple et la plus économique pour régler les contributions. Choisie par 90% des familles, elle permet, en outre, de simplifier la gestion administrative des PARENTS BÉNÉVOLES de l'association.

MODE DE CALCUL DES CONTRIBUTIONS ECOLE
Le montant à payer est fonction de vos revenus et du nombre d'enfants à charge. Il est ensuite multiplié par le nombre d'enfants inscrits à l'école.

LE REVENU IMPOSABLE est celui qui figure sur votre dernier avis d'imposition
í ligne « revenu imposable »
Une photocopie de cet avis d'imposition doit impérativement être jointe à la fiche de calcul (confidentialité assurée). Sans justificatif, il sera appliqué systématiquement les conditions du FORFAIT.

CONTRIBUTION MENSUELLE « ECOLE » PAR ENFANT INSCRIT en €
9 mois dans l’année, d’octobre à juin.    

                                   

REVENU IMPOSABLE

1 ENFANT À CHARGE

2 ENFANTS À CHARGE

3 ENFANTS ET + À CHARGE

en €

Moins de 9100

10,00

8,00

5,00

De 9100 à 11000

16,00

14,00

11,00

De 11000 à 12800

19,50

17,00

13,00

De 12800 à 14600

26,00

22,50

17,50

De 14600 à 16400

32,00

27,50

22,00

De 16400 à 18200

35,50

31,00

25,00

De 18200 à 20000

39,00

34,00

28,00

De 20000 à 21800

43,50

38,00

30,00

De 21800 à 23600

47,00

40,50

33,00

De 23600 à 25400

51,50

44,50

35,00

De 25400 à 27200

55,00

47,50

38,00

De 27200 à 29000

58,50

51,00

40,00

De 29000 à 30800

63,50

55,50

43,00

De 30800 à 32600

67,50

58,50

45,00

>32600 ou Forfait

71,00

61,50

46,00


CONDITIONS GENERALES STRUCTURE PASSERELLE (enfants nés en 2007-2008)

1.    Participation aux frais d'information, d'inscription et de gestion des élèves : 15€ pour l'année. Payables à l'inscription.
2.    Participation aux frais de fonctionnement : contribution volontaire des familles payée par prélèvement automatique, espèce ou chèque bancaire. Règlement en début de chaque mois.

MODE DE CALCUL DES CONTRIBUTIONS STRUCTURE PASSERELLE
Le montant de la contribution n'est pas modulable. L'OGEC ne reçoit aucune subvention pour cette structure. Une déduction fiscale pour « frais de garde » est possible.

CONTRIBUTION MENSUELLE « PASSERELLE » PAR ENFANT INSCRIT en €

10 mois dans l’année, de septembre à juin.                                         

Journée

100 €/mois

½ Journée

55 €/mois

Garde de midi + repas

4 € / jour

Garderie du matin ou du soir

1 € / heure